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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU HAUT GLEON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHATEAU HAUT GLEON, (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
93497119
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU HAUT GLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU HAUT GLEON domicilié(e) Domaine de Gléon le Haut,11360 VILLESEQUE DES CORBIERES (dossier no 2248159) - 11360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 659 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2248159) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497119.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 août 2013.

CHATEAU HAUT GLEON a également déposé les autres marques suivantes : l'essenciel , DOMAINE HAUT GLEON , Le petit Gléon , DOMAINE DE LA PASSIERE , MG LE ROSE DE LA MARQUISE , décovino , CHAPELLE HAUT GLEON , CHATEAU HAUT GLEON , Le Papé de Gléon , CHATEAU GLEON L'ANCIEN


CHATEAU HAUT GLEON, (Société à Responsabilité Limitée) - Domaine de Gléon le Haut,11360 VILLESEQUE DES CORBIERES (dossier no 2248159) - 11360 - France - SIREN 384659850


Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2248159) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2003 n°2248159 - Publication au BOPI 2003-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°585421 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 1 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585420 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.